Mentions légales

Le site corecapital.fr (« THE CORE ») est édité par :

• Éditeur : Séri Jean-Charles BISSOUMA, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « THE CORE »
• Domiciliation : 41G Avenue de Corbeil, 77000 Melun
• SIREN : 918 771 320 — SIRET (siège) : 918 771 320 00036
• Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
• Activité (code APE/NAF) : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
• TVA : non assujetti — franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)
• Directeur de la publication : Séri Jean-Charles Bissouma
• Adresse e-mail de contact : j.bissouma@corecapital.fr

Le site (application Next.js) est hébergé par :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Les données applicatives (base de données) sont hébergées par :

• Supabase (Supabase Inc.) — base de données localisée dans l'Union européenne (région eu-west-3, Paris) — supabase.com.

Les transferts éventuels de données hors Union européenne (notamment vers Vercel, aux États-Unis) sont détaillés dans la politique de confidentialité.

L'ensemble des éléments du site (structure, textes éditoriaux, charte graphique, marques, logos, codes et bases de données propres) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Les données publiques exploitées (DVF, DPE ADEME, BODACC, cadastre, LOVAC, Sitadel, BAN, recherche-entreprises) demeurent soumises à leurs licences respectives (Licence Ouverte / Etalab, Open Licence 2.0, etc.) et sont citées en source.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs tiers ; l'authentification du terminal privé repose sur un jeton stocké localement dans le navigateur (localStorage).

Pour toute question relative au site ou à son contenu : j.bissouma@corecapital.fr.